Aidée par plusieurs associations d’enseignants - la Fédération des autonomes de solidarité (FAS), qui propose un « appui juridique, financier ou moral » aux 715 000 adhérents qu’elle revendique, et le collectif Jamac, qui regroupe depuis 1998 des professeurs qui s’estiment injustement accusés -, Marie-Monique Robin a étudié des affaires mettant en cause des enseignants qui ont été blanchis par la justice ou qui continuent, malgré leur condamnation, à clamer leur innocence. De cette enquête, elle a tiré une certitude : parce qu’elle s’est accomplie de manière « aveugle, voire obsessionnelle », la lutte contre la pédophilie a, en France, conduit à des dérapages qui ont détruit la vie de centaines d’enseignants.
Citant livres et journaux, hommes politiques et psychiatres, Marie-Monique Robin retrace l’ « emballement » anti-pédophile des années 1990 : la prise de conscience progressive, par les spécialistes de l’enfance, des dégâts psychiques liés aux abus sexuels ; l’alourdissement des peines introduit dans le code pénal en 1994 ; le changement de discours des médias, qui passent progressivement du silence à la dénonciation.
Arrêté en Belgique en 1996, Marc Dutroux devient, selon elle, le « fantôme obsédant » de ces « temps déraisonnables ».
Pour Marie-Monique Robin, le comble est atteint avec la circulaire contre les violences sexuelles signée en 1997 par Claude Allègre et Ségolène Royal. Ce texte, qui souhaitait mettre fin à la complaisance envers les pédophiles qui régnait jusqu’alors dans l’éducation nationale, « affichait une franchise bienvenue et inhabituelle dans le monde feutré de l’éducation nationale », admet la journaliste.
Mais Marie-Monique Robin conteste vigoureusement une disposition qui avait pourtant pour but de rompre avec les mauvaises habitudes de la maison : en cas de mise en examen pour violences sexuelles, la mesure de suspension était considérée comme « particulièrement appropriée ».
Pour la journaliste, cette recommandation, qui était pourtant la conséquence logique de la prise de conscience des années 1990, était une atteinte inacceptable à la présomption d’innocence. Pour étayer son propos, Marie-Monique Robin relate en détail les dossiers d’une petite trentaine d’enseignants qui ont, selon elle, été accusés à tort.
Revendiquant un parti pris clairement affiché en faveur des professeurs poursuivis, elle tente de démontrer que la justice, « contaminée par le jusqu’au-boutisme de la chasse aveugle aux pédophiles », s’est fourvoyée.
Marie-Monique Robin accumule les témoignages, relatant des dizaines d’affaires, multipliant les entretiens avec les proches des mis en examen, retraçant une à une les étapes de chacune des procédures, mais elle peine à démontrer son propos.
Il n’existe en effet aucune statistique prouvant que les non-lieux, les relaxes ou les acquittements sont plus nombreux dans les dossiers de délinquance sexuelle que dans les autres. Le FAS a fait des calculs mais ils ne portent que sur les dossiers dont il a connaissance, et l’éducation nationale n’a jamais tiré de bilan de la circulaire Royal.
Lorsqu’elle décrit le climat des années 1990, Marie-Monique Robin voit certainement juste, mais ses certitudes affichées sur les dérives de la lutte contre la pédophilie sont peu étayées.
Anne Chemin, Le Monde du 08.02.06
Interview de Benoît Bossard, association JAMAC
Pourquoi le risque d’être mis en cause dans une affaire de pédophilie demeure-t-il toujours aussi élevé pour les éducateurs2 ?
Avant tout, je tiens à préciser que JAMAC se prononce sans ambiguïté pour la sanction de toute violence sexuelle, notamment des violences sexuelles sur enfant, et pour la sanction de toute protection de comportements coupables de ce point de vue. Ceci étant dit, les procédures administratives et judiciaires censées traiter ce genre d’affaires depuis la circulaire Allègre-Royal3 bafouent régulièrement la présomption d’innocence des adultes. Actuellement, la simple parole d’un enfant (recueillie sans précautions particulières) suffit à déclencher le processus de signalement d’un éducateur au procureur de la république. Cet automatisme témoigne de « l’ère du soupçon » dans laquelle nous évoluons et de ce que certains appellent »la dictature de l’émotion4".
Pensez-vous que les éducateurs puissent se prémunir contre ce genre d’accusation ?
Hélas, la diversité des cas de mise en cause infondée est telle que, très honnêtement, il m’est difficile de donner une quelconque « recette »... Certains enseignants choisissent d’emblée de s’interdire des gestes qui pourraient être source d’ennuis. On voit ainsi des instituteurs refuser d’accompagner les enfants aux toilettes, de consoler des chagrins... Mais est-ce vraiment la solution ? Un professeur qui a un doute sur la portée éventuelle de tel ou tel comportement, peut toujours prendre l’avis d’un collègue par le biais de son syndicat. Il faut prendre des précautions. Pour ma part, je me suis surpris à rattraper par l’épaule une élève sortie de ma classe en plein cours (manifestement souffrante) avant de penser à l’interprétation possible de mon geste et de me raviser aussitôt... Le risque est là, mais je ne pense pas qu’il soit bon d’en faire une psychose. D’autant que, paradoxalement, une trop grande vigilance, une trop grande retenue peuvent déclencher une suspicion au sein de l’établissement !
Quels réflexes doit avoir un enseignant qui se sait mis en cause dans une affaire de violence sexuelle ?
Devant l’aberration de la situation, l’éducateur accusé à tort se dit souvent : « je vais m’expliquer et ils vont comprendre ». Or, les faits nous prouvent que l’enseignant ne doit pas se contenter d’expliquer mais intervenir dans le processus et surtout, ne pas minimiser la situation. Au fil des dossiers, nous avons appris que la personne accusée devait réagir et savoir immédiatement s’entourer, prendre conscience des épreuves à venir (garde-à-vue, procès...), demander une aide psychologique, consulter son dossier administratif, se faire accompagner dans ses démarches officielles par un collègue ou un délégué syndical, alerter lui-même les syndicats, faire appel à un avocat et demander à son administration que la protection des fonctionnaires5 soit appliquée. Globalement, il semblerait qu’une attitude offensive soit à recommander, mais encore faut-il pouvoir être en état de la supporter...
Quel comportement les enseignants injustement accusés de pédophilie sur leurs élèves adoptent-ils en classe, une fois mis hors de cause ?
Ceux d’entre eux qui ont réussi à reprendre leur métier6 développent généralement une « hyper-vigilance » proportionnelle au traumatisme vécu. On voit par exemple des enseignants changer de comportement, justifier abondamment leurs gestes. Si, au final, certains parviennent à enseigner « comme avant », d’autres cherchent à se protéger de manière plus radicale. Je pense notamment à cet enseignant d’EPS qui nous dit préférer désormais laisser tomber une élève au sol plutôt que de tenter une parade où il risquerait de la rattraper par une fesse... Entre non-assistance à personne en danger et pédophilie, il ne fait pas de mystères sur son choix de motif d’accusation.
Propos recueillis par Marie-Laure Maisonneuve, site VousNousIls
(1) Le collectif JAMAC a pour objet « d’œuvrer à l’établissement de procédures ayant le double souci de la protection de l’enfant et du respect de la présomption d’innocence en cas d’accusation de violences sexuelles dans l’Éducation Nationale ».
(2) Entre 1996 et 2001, la fédération des Autonomes de Solidarité (qui assure la défense des intérêts moraux et matériels des enseignants en cas de problèmes juridiques) a recensé 566 dossiers d’enseignants accusés de violences sexuelles sur élèves (dont 73% déclarés hors de cause) et enregistre depuis une centaine de dossiers par an avec le même pourcentage de plaintes reconnues sans objet.
(3) Circulaire du 26 août 1997 sur les violences sexuelles dans l’Education Nationale
(4) À lire sur le sujet : « L’enfant, l’adulte, la loi : l’ère du soupçon ? » (Françoise Petitot, Érès, 2001) et « La dictature de l’émotion, la protection de l’enfant et ses dérives » (Florence Rault et Paul Bensussan, Belfond 2002)
(5) Article 11 de la loi n° 96-1093 du 16 décembre 1996, J. O. du 17 décembre 1996.
(6) Ce n’est pas le cas de tous, voir la liste des « mis en cause » sur le site de Jamac
Où se situe la faille ?
L’observation de nombreux cas d’accusation infondée nous permet d’affirmer que l’administration et la justice doivent absolument repenser l’accueil de la parole de l’enfant. Il n’est pas question d’empêcher l’élève de parler mais simplement ses propos doivent-ils être d’abord recueillis, pris en compte, puis évalués par des spécialistes de l’enfance (et de l’univers scolaire) et non être livrés sans précaution à la justice. Les éducateurs n’ont alors d’autres choix que de subir la situation, tandis que l’administration ouvre les parapluies.